Marque enregistrée - Marque en non vigueur

liste-kado-mariage.com
Monsieur Patrick DELECROIX

Numéro de dépôt :
3003014
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque liste-kado-mariage.com

Déposée le 19 janvier 2000 par monsieur Patrick DELECROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « liste-kado-mariage.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur Patrick DELECROIX domicilié(e) demeurant à HEM 59510, 7 allée de l'Observatoire, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme Kado-Kado, en cours de constitution - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEBAS & Associés Maître Laurent HEYTE - France.

La marque liste-kado-mariage.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque liste-kado-mariage.com est expirée depuis le 19 janvier 2010.

Patrick DELECROIX a également déposé les autres marques suivantes : TELE SENIOR , PATRICK DELECROIX , DELECROIX , kado-inter-kado.com , kado-kado.com


Monsieur Patrick DELECROIX - demeurant à HEM 59510, 7 allée de l'Observatoire, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme Kado-Kado, en cours de constitution - France


SCP LEBAS & Associés Maître Laurent HEYTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Alcool, alcool éthylique, papier pour la photographie, papier réactif. Cosmétiques, cosmétiques pour animaux, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes pour chaussures, crèmes pour le cuir, eaux de toilette, fards, huiles de toilette, huiles essentielles, laits de toilette, laques pour les cheveux, rouge à lèvres, savons, shampooings. Bougies pour arbres de Noël. Herbes médicinales. Objets d'art en métaux communs, bronze, bronzes (objets d'art), cloches, coffres métalliques, coffres-forts, distributeurs fixes de serviettes (métalliques) échelles métalliques, étain, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, portails métalliques, statuettes en métaux communs. Aspirateurs de poussière, cireuses à parquet électriques, machines à imprimer, machines à laver, lessiveuses, commandes à pédale pour machines à coudre, appareils de nettoyage à haute pression, perceuses à main électriques, pompes à bières, presse-fruits électriques à usage ménager, tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines), machines à laver la vaisselle. Fusils à aiguiser, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, couteaux de chasse, couteaux, coutellerie, épées, fourchettes, hache-légumes, rasoirs électriques ou non électriques. Agendas électroniques, instruments d'alarme, baromètres, bascules (appareils de pesage), batteries d'allumage, boussoles, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, compteurs, costumes de plongée, disques compacts (audio-vidéo), distributeurs automatiques, écrans vidéo, fers à repasser électriques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, machines de pesage, appareils photographiques, appareils de projection, puces (circuits intégrés), répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, résistances électriques, appareils téléphoniques, appareils de télévision. Appareils et machines pour la purification de l'air, stérilisateurs d'air, cabines de douche, cafetières électriques, chaudières de chauffage, appareils électriques de chauffage, chauffe-biberons électriques, appareils de climatisation, congélateurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, installations de distribution d'eau, appareils et installations d'éclairage, glacières, grils (appareils de cuisson), hottes aspirantes de cuisine, incinérateurs, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, grille-pain, radiateurs électriques, réfrigérateurs. Cycles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, poussettes, vélos. Armes à feu, armes à feu de chasse. Argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, montres-bracelets, broches (bijouterie), coffres à bijoux (en métaux précieux), horloges, horloges électriques, joaillerie, ustensiles de ménage en métaux précieux, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), plateaux à usage domestiques en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux. Guitares, instruments de musique. Cartes, cartes de voeux musicales, catalogues, enveloppes (papeterie), images, imprimés, livres, périodiques, photographies, prospectus, publications. Etuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", cuir brut ou mi-ouvré, mallettes pour documents, parapluies, parasols, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, sacs à main, sacs de voyage, valises. Statuettes en pierre, en béton ou en marbre. Bureaux (meubles), canapés, casiers, chaises (sièges), commodes, écrans de cheminées, glaces (miroirs), lits, meubles, parcs pour bébé, rayonnages, sièges, statuettes en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, tables, vaisseliers. Cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, casseroles, batteries de cuisine, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, grils (ustensiles de cuisson), marmites, poteries, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Cordes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), tentes. Fils, laine filée. Tissus d'ameublement, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de lit, couvre-lits, draps, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), plaids. Body (justaucorps), bonneterie, bottes, ceintures (habillement), chaussures, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir, gilets, jupes, manteaux, pantalons, parkas, pull-overs, robes, sous-vêtements, vestes, vêtements. Broderies, dentelles, fleurs artificielles. Bicyclettes fixes d'entraînement, cannes à pêche, cannes de golf, cibles, jeux d'échec, exerciseurs (extenseurs), fléchettes, jeux, jouets, poupées, queues de billard, jeux de société, tables de billard. Beurre de cacao, caviar, fruits conservés dans l'alcool, viande conservée. Bonbons, cacao, café, chocolat, confiserie, gâteaux, infusions non médicinales, sucreries, thé. Fleurs naturelles, plantes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), spiritueux. Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), coffrets à cigares (non en métaux précieux), coupe-cigares. Démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité par Internet. Affaires financières, émission de chèques de voyage, opérations financières, transfert électronique de fonds. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, expédition de dépêches, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches par Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par réseau Internet. Livraison de colis, conditionnement de produits, distribution de colis, livraison de marchandises commandées par correspondance, messagerie (courrier ou marchandises), réservation de places de voyage, organisation de voyages, réservations pour les voyages. Développement de pellicules photographiques, gravure, tirage de photographies, photogravure. Divertissement, divertissement télévisé, divertissement Internet, organisation de loteries, organisation de concours (éducation ou divertissement). Elaboration (conception) de logiciels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.